CHARLES de PUYMEGE
Présentation de la marque CHARLES de PUYMEGE
Déposée le 12 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES de PUYMEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES de PUYMEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES de PUYMEGE est expirée depuis le 20 juin 2013.
CHAMPAGNE LANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2015461 - Publication au BOPI 1993-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244854 - Publication au BOPI 2003-06-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 11 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377215 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 11 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377031 - Publication au BOPI 2003-09-11
Inscription le 9 mars 1992 - Transmission totale de propriété; Changement de denomination n°61097 - Publication au BOPI 1992-03-09
Inscription le 24 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48073 - Publication au BOPI 1990-09-24
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371966 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371967 - Publication au BOPI 2003-06-17
Inscription le 21 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°374253 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription - Concession de licence n°18057 - Publication au BOPI